Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIEWAY
Mme. elisabeth mazas

Numéro de dépôt :
4056021
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
ELIEWAY de elisabeth mazas

Présentation de la marque ELIEWAY

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par madame elisabeth mazas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est madame elisabeth mazas domicilié(e) lieu dit garens - 32800 - eauze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elisabeth mazas domicilié(e) lieu dit garens - 32800 - eauze - France.

La marque ELIEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIEWAY est expirée depuis le 19 décembre 2023.


Mme. elisabeth mazas - lieu dit garens - 32800 - eauze - France


Mme. elisabeth mazas - lieu dit garens - 32800 - eauze - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Présentation de produits importés issus du commerce équitable pour la vente au détail et sur tout moyen de communication ; vente en ligne et au détail de bijoux, vêtements, chaussures, chapellerie, produits alimentaires, boissons non alccolisées, semences, huiles esentielles et cosmétiques.