Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par madame elisabeth mazas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELIEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est madame elisabeth mazas domicilié(e) lieu dit garens - 32800 - eauze - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elisabeth mazas domicilié(e) lieu dit garens - 32800 - eauze - France.
La marque ELIEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIEWAY est expirée depuis le 19 décembre 2023.
Mme. elisabeth mazas - lieu dit garens - 32800 - eauze - France
Mme. elisabeth mazas - lieu dit garens - 32800 - eauze - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Présentation de produits importés issus du commerce équitable pour la vente au détail et sur tout moyen de communication ; vente en ligne et au détail de bijoux, vêtements, chaussures, chapellerie, produits alimentaires, boissons non alccolisées, semences, huiles esentielles et cosmétiques.
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