ELP PATRIMOINE
Présentation de la marque ELP PATRIMOINE
Déposée le 21 juillet 2005 par ELISABETH LYDIE PAILHA PATRIMOINE et ELP PATRIMOINE Activité libérale indépendanteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELP PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELP PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELP PATRIMOINE est expirée depuis le 21 juillet 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35