Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELP PATRIMOINE
ELISABETH LYDIE PAILHA PATRIMOINE
ELP PATRIMOINE Entreprise Individuelle, Activité libérale indépendante

Numéro de dépôt :
3372798
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015
ELP PATRIMOINE de ELISABETH LYDIE PAILHA PATRIMOINE

Présentation de la marque ELP PATRIMOINE

Déposée le 21 juillet 2005 par ELISABETH LYDIE PAILHA PATRIMOINE et ELP PATRIMOINE Activité libérale indépendanteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELP PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont ELISABETH LYDIE PAILHA PATRIMOINE - France et ELP PATRIMOINE Activité libérale indépendanteTODO domicilié(e) 11 rue de la couture,91570 BIEVRES - 91570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth PAILHA ELP PATRIMOINE domicilié(e) 11 rue de la COUTURE,91570 BIEVRES - 91570 - France.

La marque ELP PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELP PATRIMOINE est expirée depuis le 21 juillet 2015.


ELISABETH LYDIE PAILHA PATRIMOINE - France

ELP PATRIMOINE Entreprise Individuelle, Activité libérale indépendante - 11 rue de la couture,91570 BIEVRES - 91570 - France - SIREN 4


Madame Elisabeth PAILHA ELP PATRIMOINE - 11 rue de la COUTURE,91570 BIEVRES - 91570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

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