Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PANIL"
Madame Elisabeth LE GLOAHEC, domiciliée à

Numéro de dépôt :
1537555
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque "PANIL"

Déposée le 19 juin 1989 par madame Elisabeth LE GLOAHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "PANIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Elisabeth LE GLOAHEC domicilié(e) Crucuny, 56340 CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jacques BELLANGER, Avocat - France.

La marque "PANIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PANIL" est expirée depuis le 19 juin 1999.


Madame Elisabeth LE GLOAHEC, domiciliée à - Crucuny, 56340 CARNAC - France


Me Jacques BELLANGER, Avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Pain, viennoiseries, pâtisserie et confiserie