Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cococinelle
elisabeth le gall
Numéro de dépôt :
3641953
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque cococinelle
Déposée le 3 avril 2009 par elisabeth le gall
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cococinelle »
Le déposant est elisabeth le gall domicilié(e) 10 rue de guernevez,29260 KERNILIS - 29260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, elisabeth le gall domicilié(e) 10 rue de guernevez,29260 KERNILIS - 29260 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
elisabeth le gall - 10 rue de guernevez,29260 KERNILIS - 29260 - France
elisabeth le gall - 10 rue de guernevez,29260 KERNILIS - 29260 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Inscription le 16 septembre 2009 - Retrait partiel n°506495 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 18 février 2010 - Rejet total n°517006 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie.
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