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Marques déposées par l'association loi 1901 Elisabeth Kübler-Ross France
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ELISABETH KUBLER-ROSS FRANCE SHANTI NILAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELISABETH KUBLER-ROSS FRANCE SHANTI NILAYA
Association Elisabeth Kübler-Ross France (ASSOCIATION-LOI de 1901)

Numéro de dépôt :
95561562
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque ELISABETH KUBLER-ROSS FRANCE SHANTI NILAYA

Déposée le 7 mars 1995 par l'association loi 1901 Elisabeth Kübler-Ross France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELISABETH KUBLER-ROSS FRANCE SHANTI NILAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Elisabeth Kübler-Ross France domicilié(e) 60 rue Michel-Ange, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE MIGNOT - France.

La marque ELISABETH KUBLER-ROSS FRANCE SHANTI NILAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISABETH KUBLER-ROSS FRANCE SHANTI NILAYA est expirée depuis le 7 mars 2005.


Association Elisabeth Kübler-Ross France (ASSOCIATION-LOI de 1901) - 60 rue Michel-Ange, 75016 Paris - France


HERVE MIGNOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits de l'imprimerie Revue - Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Education; formation.Edition de livres, de revues.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.