Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOKATAPATCH
Madame elisabeth KOUJI

Numéro de dépôt :
4576139
Date de dépôt :
21/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2029
TOKATAPATCH de elisabeth KOUJI

Présentation de la marque TOKATAPATCH

Déposée par voie électronique le 21 août 2019 par madame elisabeth KOUJI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOKATAPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est madame elisabeth KOUJI domicilié(e) 240 chemin du dandarelet - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame elisabeth KOUJI domicilié(e) 240 chemin du dandarelet - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque TOKATAPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOKATAPATCH arrivera à expiration en date du 21 août 2029.


Madame elisabeth KOUJI - 240 chemin du dandarelet - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Madame elisabeth KOUJI - 240 chemin du dandarelet - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ; patrons pour la couture ;

Articles de mercerie à l'exception des fils ;

Couture.