Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ELISABETH HUBERT
/
HAD FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAD FRANCE
ELISABETH HUBERT

Numéro de dépôt :
3482963
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2017
HAD FRANCE de ELISABETH HUBERT

Présentation de la marque HAD FRANCE

Déposée le 20 février 2007 par ELISABETH HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HAD FRANCE »

Le déposant est ELISABETH HUBERT domicilié(e) 11 saint romain,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH HUBERT domicilié(e) 11 saint romain,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAD FRANCE est expirée depuis le 20 février 2017.


ELISABETH HUBERT - 11 saint romain,75006 PARIS - 75006 - France


ELISABETH HUBERT - 11 saint romain,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735882 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.