Marque expirée - Marque en non vigueur
OY@NET INFORMATIQUE
Numéro de dépôt :
3400610
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
Présentation de la marque OY@NET INFORMATIQUE
Déposée le 12 décembre 2005 par ELISABETH GROISARD/NGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OY@NET INFORMATIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OY@NET INFORMATIQUE est expirée depuis le 12 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03
Republication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15