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Marques déposées par Elisabeth GALIBERT
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LES FEUILLANTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FEUILLANTINES
Elisabeth GALIBERT

Numéro de dépôt :
3243205
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
LES FEUILLANTINES de Elisabeth GALIBERT

Présentation de la marque LES FEUILLANTINES

Déposée le 26 août 2003 par Elisabeth GALIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FEUILLANTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est Elisabeth GALIBERT domicilié(e) 18, avenue Saint-Saens,34500 BEZIERS - 34500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth GALIBERT domicilié(e) 18, avenue Saint-Saens,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque LES FEUILLANTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEUILLANTINES est expirée depuis le 26 août 2013.


Elisabeth GALIBERT - 18, avenue Saint-Saens,34500 BEZIERS - 34500 - France


Elisabeth GALIBERT - 18, avenue Saint-Saens,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 7 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590385 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-07

Inscription le 7 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°590384 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-07

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