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Marques déposées par ELISABETH FOULON
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Signature d'Intérieur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Signature d'Intérieur
ELISABETH FOULON Agissant pour le compte de la société “ SIGNATURE D'INTERIEUR ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3481865
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Signature d\'Intérieur de ELISABETH FOULON

Présentation de la marque Signature d'Intérieur

Déposée le 12 février 2007 par ELISABETH FOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Signature d'Intérieur »

Le déposant est ELISABETH FOULON Agissant pour le compte de la société “ SIGNATURE D'INTERIEUR ” en cours de formation domicilié(e) 673 GRANDE RUE,34980 SAINT GELY DU FESC - 34980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH FOULON domicilié(e) 715 RUE DU RESERVOIR,34680 SAINT GEORGES D ORQUES - 34680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature d'Intérieur est expirée depuis le 12 février 2017.


ELISABETH FOULON Agissant pour le compte de la société “ SIGNATURE D'INTERIEUR ” en cours de formation - 673 GRANDE RUE,34980 SAINT GELY DU FESC - 34980 - France


ELISABETH FOULON - 715 RUE DU RESERVOIR,34680 SAINT GEORGES D ORQUES - 34680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).