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Marques déposées par Elisabeth et Marc LECOMTETODO
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Château de Daviaud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Daviaud
Elisabeth et Marc LECOMTE, SCEA

Numéro de dépôt :
3885022
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Château de Daviaud de Elisabeth et Marc LECOMTE

Présentation de la marque Château de Daviaud

Déposée le 27 décembre 2011 par Elisabeth et Marc LECOMTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Daviaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est Elisabeth et Marc LECOMTETODO domicilié(e) Daviaud - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 945 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth et Marc LECOMTE domicilié(e) Le Verger de Musset - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château de Daviaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Daviaud est expirée depuis le 27 décembre 2021.

Elisabeth et Marc LECOMTE a également déposé les autres marques suivantes : Clos Notre Dame


Elisabeth et Marc LECOMTE, SCEA - Daviaud - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 382945491


Elisabeth et Marc LECOMTE - Le Verger de Musset - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vins d'appellation d'origine.