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Marques déposées par la société Elisabeth de Vandeul
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ZAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZAB
Elisabeth de Vandeul

Numéro de dépôt :
3664674
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019
ZAB de Elisabeth de Vandeul

Présentation de la marque ZAB

Déposée le 16 juillet 2009 par la société Elisabeth de Vandeul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAB »

Le déposant est la société Elisabeth de Vandeul domicilié(e) 1215 chemin des ginestes - 83110 - SANARY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 978 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de Vandeul domicilié(e) 1215 chemin des ginestes - 83110 - SANARY SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAB est expirée depuis le 16 juillet 2019.


Elisabeth de Vandeul - 1215 chemin des ginestes - 83110 - SANARY SUR MER - France - SIREN 390978864


Elisabeth de Vandeul - 1215 chemin des ginestes - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.