FORMALIS DC
Présentation de la marque FORMALIS DC
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2016 par madame ELISABETH COSTE ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMALIS DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORMALIS DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMALIS DC arrivera à expiration en date du 11 novembre 2026.
ELISABETH COSTE ROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09