Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par madame Elisabeth Cabaniols et madame Florence Demur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Délices de Louise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-24 du 15 juin 2018.
Les déposants sont madame Elisabeth Cabaniols domicilié(e) 14-16 Rue Combarel - 12000 - Rodez - France et madame Florence Demur domicilié(e) 14-16 Rue Combarel - 12000 - Rodez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.
La marque Les Délices de Louise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices de Louise arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.
Elisabeth Cabaniols a également déposé les autres marques suivantes : Les Délices de Louise
Madame Elisabeth Cabaniols - 14-16 Rue Combarel - 12000 - Rodez - France
Madame Florence Demur - 14-16 Rue Combarel - 12000 - Rodez - France
NOVAGRAAF FRANCE, - 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 21 janvier 2019 - Retrait partiel n°746143 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Inscription le 6 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°790083 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, crustacé, gibier, charcuterie ; potages ; consommés ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; oeufs, lait ; beurre ; yaourt ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; tapenade ; fromages ; aucun des produits précités ne désignant des glaces alimentaires ;
Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de plateaux-repas, coffrets repas et de plats préparés et/ou cuisinés à base de salades, viande, volaille, gibier, charcuterie, poisson, légumes, fruits, légumineuses, pommes de terre, pâtes alimentaires et de riz ; services de vente en gros et au détail de produits d'épicerie fine ; informations commerciales aux consommateurs ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; parrainage publicitaire ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias ; services de conseillers en gestion d'affaires dans le domaine des opérations culinaires, de la gestion de restaurants et des services de traiteurs ;
Services de restauration (alimentation) sur place ou à emporter ; services de traiteur ; salon de thé ; services de bars ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; exploitation de salons de thé, cafés-restaurant, cafétérias, restaurants ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, de nutrition ; services de cuisinier à domicile.
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