Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDI PROTHESES
Mme. Elisabeth BOYER, Agissant pour le compte de la société "SAS CENTRE EUROPEEN DE LA PROTHESE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4284655
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2026

Présentation de la marque MEDI PROTHESES

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par madame Elisabeth BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDI PROTHESES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est madame Elisabeth BOYER domicilié(e) 11 Chemin des Huttes - 34380 - ARGELLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elisabeth BOYER domicilié(e) 11 Chemin des Huttes - 34380 - ARGELLIERS - France.

La marque MEDI PROTHESES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDI PROTHESES arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.


Mme. Elisabeth BOYER, Agissant pour le compte de la société "SAS CENTRE EUROPEEN DE LA PROTHESE" en cours de formation - 11 Chemin des Huttes - 34380 - ARGELLIERS - France


Mme. Elisabeth BOYER - 11 Chemin des Huttes - 34380 - ARGELLIERS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.