Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOLOGYCARDS
Elisabeth Boy

Numéro de dépôt :
3754775
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOLOGYCARDS de Elisabeth Boy

Présentation de la marque ECOLOGYCARDS

Déposée le 19 juillet 2010 par Elisabeth Boy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOGYCARDS »

Le déposant est Elisabeth Boy domicilié(e) 41 ST Aubin - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth Boy domicilié(e) 41 ST Aubin - 49100 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Elisabeth Boy - 41 ST Aubin - 49100 - ANGERS - France


Elisabeth Boy - 41 ST Aubin - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556499 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; Support de communication eco conçu cartes postales (7X10) en série limitée, passe partout et enveloppe pour encadrement, destinés à l'envoi postal. Le produit est déposé en qualité de modèle sous le numéro d'enregistrement national 070962.