Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Bullerie d'Oléron
Mme Elisabeth Bourgeois

Numéro de dépôt :
4208049
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2025
la Bullerie d\'Oléron de Elisabeth Bourgeois

Présentation de la marque la Bullerie d'Oléron

Déposée le 8 septembre 2015 par madame Elisabeth Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la Bullerie d'Oléron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame Elisabeth Bourgeois domicilié(e) 150 jacques cartier - 17650 - SAINT DENIS D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la bullerie, Mme bourgeois elisabeth domicilié(e) 150 jacques cartier - 17650 - SAINT DENIS D'OLERON - France.

La marque la Bullerie d'Oléron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Bullerie d'Oléron arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

Elisabeth Bourgeois a également déposé les autres marques suivantes : OLÉRON Cola La Bullerie d'Oléron


Mme Elisabeth Bourgeois - 150 jacques cartier - 17650 - SAINT DENIS D'OLERON - France


la bullerie, Mme bourgeois elisabeth - 150 jacques cartier - 17650 - SAINT DENIS D'OLERON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.