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Marques déposées par madame elisabeth belval
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miel du pays camisard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

miel du pays camisard
Mme. elisabeth belval

Numéro de dépôt :
4392853
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
miel du pays camisard de elisabeth belval

Présentation de la marque miel du pays camisard

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par madame elisabeth belval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « miel du pays camisard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est madame elisabeth belval domicilié(e) sallefermouze - 07460 - banne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elisabeth belval domicilié(e) Sallefermouze - 07460 - banne - France.

La marque miel du pays camisard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miel du pays camisard arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

elisabeth belval a également déposé les autres marques suivantes : MAISON BELVAL , Schmoll au miel


Mme. elisabeth belval - sallefermouze - 07460 - banne - France


Mme. elisabeth belval - Sallefermouze - 07460 - banne - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Sucre ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sucreries.