Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

Les Fruits Défendus
ELISA INFALLIBILE
Agissant pour le compte de la société “ Société nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3470671
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les Fruits Défendus de ELISA INFALLIBILE

Présentation de la marque Les Fruits Défendus

Déposée le 18 décembre 2006 par ELISA INFALLIBILE et Agissant pour le compte de la société “ Société nouvelle ” en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Fruits Défendus »

Les déposants sont ELISA INFALLIBILE - France et Agissant pour le compte de la société “ Société nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) 13 Rue des epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISA INFALLIBILE domicilié(e) 13 Rue des epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41


ELISA INFALLIBILE - France

Agissant pour le compte de la société “ Société nouvelle ” en cours de formation - 13 Rue des epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France


ELISA INFALLIBILE - 13 Rue des epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France


Inscription le 30 octobre 2007 - Irrecevable après publication de la demande n°463136 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.