Marque expirée - Marque en non vigueur

SDEES SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ÉCOLOGIQUE – ÉCONOMIQUE – SOCIAL
ELIOTT FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3474423
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2017
SDEES SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ÉCOLOGIQUE – ÉCONOMIQUE – SOCIAL de ELIOTT FRANCE

Présentation de la marque SDEES SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ÉCOLOGIQUE – ÉCONOMIQUE – SOCIAL

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIOTT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SDEES SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ÉCOLOGIQUE – ÉCONOMIQUE – SOCIAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIOTT FRANCE domicilié(e) 37 Boulevard d'Estienne d'Orves,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 729 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIOTT FRANCE domicilié(e) 37 Boulevard d'Estienne d'Orves,49000 ANGERS - 49000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDEES SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT ÉCOLOGIQUE – ÉCONOMIQUE – SOCIAL est expirée depuis le 11 janvier 2017.

ELIOTT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CRINIERE DE LOIRE , ELIOTT FRANCE , TERRE DE DECOUVERTES


ELIOTT FRANCE SARL - 37 Boulevard d'Estienne d'Orves,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 450729660


ELIOTT FRANCE - 37 Boulevard d'Estienne d'Orves,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Produit de l'imprimerie ; papier, carton, affiche, cahier, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Création, conception de visuel et de mise en page et reproduction sur tout support à des fins de promotion ou d'information pour tiers.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.