Déposée le 31 juillet 1998 par monsieur Eliot SIMPSON, madame Danièle FLEURET, monsieur Bruno GRAFF, madame Marie-José Annie MULLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « XELIA TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Les déposants sont monsieur Eliot SIMPSON domicilié(e) Le Bourg, 31380 AZAS - France, madame Danièle FLEURET domicilié(e) Le Bourg, 31380 AZAS - France, monsieur Bruno GRAFF domicilié(e) 13 A La Marina, Allée de la Misaine, 17000 LA ROCHELLE - France, madame Marie-José Annie MULLER domicilié(e) 13 A La Marina, Allée de la Misaine, 17000 LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque XELIA TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745052.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELIA TECHNOLOGIES est expirée depuis le 31 juillet 2008.
Monsieur Eliot SIMPSON - Le Bourg, 31380 AZAS - France
Madame Danièle FLEURET, épouse SIMPSON - Le Bourg, 31380 AZAS - France
Monsieur Bruno GRAFF - 13 A La Marina, Allée de la Misaine, 17000 LA ROCHELLE - France
Madame Marie-José Annie MULLER, épouse GRAFF - 13 A La Marina, Allée de la Misaine, 17000 LA ROCHELLE - France
CABINET THEBAULT - France
Inscription le 30 mars 1999 - Concession de licence n°274769 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Appareils et instruments électroniques, scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Composants électroniques actifs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogeries ; instruments chronométriques. Chronographes, chronomètres, chronoscopes. Barillets pour l'horlogerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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