Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELS
Eliosound SARL

Numéro de dépôt :
3616288
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELS de Eliosound

Présentation de la marque ELS

Déposée le 8 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eliosound auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eliosound domicilié(e) 20 rue de la Biscuiterie,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eliosound domicilié(e) 20 rue de la Biscuiterie,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16


Eliosound SARL - 20 rue de la Biscuiterie,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France


Eliosound - 20 rue de la Biscuiterie,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 23 septembre 2009 - Rejet total n°506860 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels ou matériels de traitement ou filtrage du son, de synthèse de son ou génération de son. ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.