Déposée le 17 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPTOIRS DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR GESTION domicilié(e) 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 548 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque COMPTOIRS DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308864.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIOR GESTION, Société par actions simplifiée - 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 384548525
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485461 - Publication au BOPI 2008-11-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557233 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06
Viande issue d'élevage traditionnel volaille issue d'élevage traditionnel, gibier issu d'élevage traditionnel, extraits de viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales. Fruits et légumes frais. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruis et jus de fruits ; sirop. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans des régions déterminées (V.Q.P.R.D.) et vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (V.M.Q.P.R.D.). Restaurants y compris à services rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, restauration avec ou sans livraison, services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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