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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR GESTION
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COMPTOIRS DES TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPTOIRS DES TERROIRS
ELIOR GESTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3308864
Date de dépôt :
17/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2024
COMPTOIRS DES TERROIRS de ELIOR GESTION

Présentation de la marque COMPTOIRS DES TERROIRS

Déposée le 17 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIRS DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR GESTION domicilié(e) 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 548 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque COMPTOIRS DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIRS DES TERROIRS est expirée depuis le 17 août 2024.

ELIOR GESTION a également déposé les autres marques suivantes : FOOD FOR GOOD we are what we cook , FOOD FOR GOOD we are what we cook , TIMECHEF , ACTEUR DE MON PARCOURS , PIATTO DEL GUSTO , COCOON , ACTEUR DE MON PARCOURS , FOOD FOR GOOD we are what we cook , Et Voilà! by Elior , L'OPEN CAFE


ELIOR GESTION, Société par actions simplifiée - 61-69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 384548525


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485461 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557233 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06

Viande issue d'élevage traditionnel volaille issue d'élevage traditionnel, gibier issu d'élevage traditionnel, extraits de viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de riz ou de céréales. Fruits et légumes frais. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruis et jus de fruits ; sirop. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans des régions déterminées (V.Q.P.R.D.) et vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (V.M.Q.P.R.D.). Restaurants y compris à services rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration (repas) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, bars, restauration avec ou sans livraison, services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.