COCOON
Présentation de la marque COCOON
Déposée le 13 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COCOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COCOON arrivera à expiration en date du 13 août 2030.
ELIOR GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178439 - Publication au BOPI 2000-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°485462 - Publication au BOPI 2008-11-24
Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°461444 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206136 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302091 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302092 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 20 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424686 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 2 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161600 - Publication au BOPI 1993-08-02
Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499243 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-11
Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement avec limitation le 6 mai 2010 n°2439787 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06
Renouvellement avec limitation le 20 août 2010 n°2448995 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-20
Inscription le 29 mai 2015 - Transmission partielle de propriété n°649640 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-29
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Inscription le 16 mars 2016 - Transmission partielle de propriété n°665047 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16
Inscription le 18 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670186 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18
Errata sur les inscriptions - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 2 août 2016 - Erratum n°676076 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission partielle de propriété n°697354 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission partielle de propriété n°697355 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 9 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°727743 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09
Renouvellement avec limitation le 16 avril 2020 n°2745681 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-16