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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR ENTREPRISES
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Bons Sens
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bons Sens
ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3662284
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2029
Bons Sens de ELIOR ENTREPRISES

Présentation de la marque Bons Sens

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bons Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR ENTREPRISES domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 901 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque Bons Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bons Sens arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

ELIOR ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : VARIOGAMMES , LE COMPTOIR A ROULETTES , Le comptoir À ROULETTES , LE BAR A LEGUMES , A ARPEGE , ICI, C EST VEGGIE , petite BRIGADE BIENFAIT POUR VOUS , deli'very l'atout moment , QUOI D'NOEUF , TWENTY POUR TOUT


ELIOR ENTREPRISES, société par actions simplifiée à associé unique - 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 413901760


CABINET PLASSERAUD, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 2 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585460 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714144 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.