Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOT ONLY OBD
ELIOCITY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233147
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2025
NOT ONLY OBD de ELIOCITY

Présentation de la marque NOT ONLY OBD

Déposée le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOCITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOT ONLY OBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOCITY domicilié(e) Lieu-Dit “ le Lazaro ” parc de l'innovation, Rue de Menin - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 387 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NOT ONLY OBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT ONLY OBD arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

ELIOCITY a également déposé les autres marques suivantes : IZIOPS , HIZEN , xeeFLEET , XEECONNECT , XEETIZEN , Xee : SOLUTION BUSINESS TO DRIVER


ELIOCITY, Société par actions simplifiée - Lieu-Dit “ le Lazaro ” parc de l'innovation, Rue de Menin - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France - SIREN 535387609


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules. Logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec les organes de commande de véhicules. Appareils de navigation pour véhicules ainsi que leurs parties constitutives et leurs composantes ; assistants numériques personnels ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules ; logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” ; publications électroniques téléchargeables ; contrôleurs de vitesse pour véhicules. Piles électriques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; assurances ; consultation et informations en matière d'assurances ; services d'intermédiation en assurances et opérations de banques ; gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers ; établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers ; agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; services financiers ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ;

Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation d'appareils électriques, de mobilier, d'instruments de navigation et des outils à mains ; entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation de véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, véhicules industriels, camions, véhicules électriques ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; fourniture d'informations par le biais d'Internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules ;

Services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Transport ; services de logistique dans le domaine du transport ; organisation de voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques ;

Formation ; divertissement. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans les domaines de la conduite. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destinés à des véhicules. Développement et conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels destinés à des véhicules. Programmation pour ordinateur. Développement et conception de services et réseaux de télécommunication et de communication de données.