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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIMA
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Milésime
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Milésime
ELIMA, SAS

Numéro de dépôt :
3824801
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Milésime de ELIMA

Présentation de la marque Milésime

Déposée le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Milésime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIMA domicilié(e) 7 chemin de Marticot - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 446 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIMA domicilié(e) 7 chemin de Marticot - 33610 - CESTAS - France.

La marque Milésime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Milésime est expirée depuis le 18 avril 2021.


ELIMA, SAS - 7 chemin de Marticot - 33610 - CESTAS - France - SIREN 523446805


ELIMA - 7 chemin de Marticot - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Financement de barriques et équipements agricoles ; barriques, fûts, cuves, foudres matériels de tri de raisin, matériels de mise en bouteille.

Nettoyage et rénovation barriques ;

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