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Marques déposées par ELIES Thierry
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POMME DE REINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DE REINETTE
ELIES Thierry
ELIES Sandrine

Numéro de dépôt :
94516086
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque POMME DE REINETTE

Déposée le 19 avril 1994 par ELIES Thierry et ELIES Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME DE REINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Les déposants sont ELIES Thierry, domicilié(e) 9 rue du douanier Rousseau, 60230 CHAMBLY - France et ELIES Sandrine, domicilié(e) 9 rue du douanier Rousseau, 60230 CHAMBLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry ELIES - France.

La marque POMME DE REINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DE REINETTE est expirée depuis le 19 avril 2004.


ELIES Thierry - 9 rue du douanier Rousseau, 60230 CHAMBLY - France

ELIES Sandrine - 9 rue du douanier Rousseau, 60230 CHAMBLY - France


Monsieur Thierry ELIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

- Vêtements, chaussures, chapellerie sous-vêtements, maillots de bain, bretelles, caches-cols, ceintures, chausson layettes, gants, pyjamas. - Sacs d'écoliers, sacs de voyage, parapluies, parasols, sacs de plage - Epinglettes, badges ornementaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.