Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par monsieur elies atoui
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVA Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est monsieur elies atoui domicilié(e) 105ter rue roublot - 94120 - fontenay sous bois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. elies atoui domicilié(e) 105ter rue roublot - 94120 - fontenay sous bois - France.
La marque NOVA Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. elies atoui - 105ter rue roublot - 94120 - fontenay sous bois - France
M. elies atoui - 105ter rue roublot - 94120 - fontenay sous bois - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis de gymnastique ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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