Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARGES
ELIE ZAUSA

Numéro de dépôt :
93453743
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU MARGES

Déposée le 1 février 1993 par la société ELIE ZAUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MARGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société ELIE ZAUSA domicilié(e) CHATEAU POUYANNE, 33720 BUDOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 859 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES VIGNOBLES ZAUSA - France.

La marque CHATEAU MARGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARGES est expirée depuis le 1 février 2003.

ELIE ZAUSA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU POUYANNE GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE , CHATEAU POUYANNE


ELIE ZAUSA - CHATEAU POUYANNE, 33720 BUDOS - France - SIREN 781859657


GAEC DES VIGNOBLES ZAUSA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MARGES