Marque enregistrée - Marque en vigueur

silhouette
Monsieur ELIE SADDIK

Numéro de dépôt :
4554783
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
silhouette de ELIE SADDIK

Présentation de la marque silhouette

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur ELIE SADDIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « silhouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur ELIE SADDIK domicilié(e) 13 RUE DE METZ - 88140 - CONTREXEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL COSMOS, Monsieur ELIE SADDIK domicilié(e) 13 RUE DE METZ - 88140 - Contrexéville - France.

La marque silhouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque silhouette arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.


Monsieur ELIE SADDIK - 13 RUE DE METZ - 88140 - CONTREXEVILLE - France


HOTEL COSMOS, Monsieur ELIE SADDIK - 13 RUE DE METZ - 88140 - Contrexéville - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766303 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 10 janvier 2020 - Rejet partiel n°777286 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ;huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de voyages organisés en séjours tout compris ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.