Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur ELIE SADDIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « silhouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-25 du 21 juin 2019.
Le déposant est monsieur ELIE SADDIK domicilié(e) 13 RUE DE METZ - 88140 - CONTREXEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL COSMOS, Monsieur ELIE SADDIK domicilié(e) 13 RUE DE METZ - 88140 - Contrexéville - France.
La marque silhouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque silhouette arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.
Monsieur ELIE SADDIK - 13 RUE DE METZ - 88140 - CONTREXEVILLE - France
HOTEL COSMOS, Monsieur ELIE SADDIK - 13 RUE DE METZ - 88140 - Contrexéville - France
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766303 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09
Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04
Inscription le 10 janvier 2020 - Rejet partiel n°777286 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de voyages organisés en séjours tout compris ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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