Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ROCHES DE CASSIS
Numéro de dépôt :
92438246
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Présentation de la marque LES ROCHES DE CASSIS
Déposée le 7 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ELIE ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « LES ROCHES DE CASSIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIE ROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 1995 - REJET TOTAL n°192330 - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1995-12-04