Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ER CHANTE L'ARC
ELIE ROCHE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1627484
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
31/10/2000
ER CHANTE L\'ARC de ELIE ROCHE

Présentation de la marque ER CHANTE L'ARC

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELIE ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ER CHANTE L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIE ROCHE domicilié(e) Palette - Le Tholonet, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque ER CHANTE L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ER CHANTE L'ARC est expirée depuis le 31 octobre 2000.

ELIE ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ROCHELLY , PERLE DE ROSE , CUVEE TESTEROUSSE , LA LEZARDIERE , LE PENEQUET , CHANTEROCHE , LES ROCHES DE CASSIS , ELIE ROCHE , E-R ROCHE DEPUIS 1845


ELIE ROCHE (S.A.) - Palette - Le Tholonet, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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