Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVIERA
Numéro de dépôt :
934980
Date de dépôt :
30/09/1975
Lieu de dépôt :
Tarare
Présentation de la marque RIVIERA
Déposée le 30 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Elie Plasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tarare), la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RIVIERA est expirée depuis le 30 septembre 1985.
Elie Plasse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482