Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREEZONE
ELIE PLASSE

Numéro de dépôt :
4415954
Date de dépôt :
28/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2027
FREEZONE de ELIE PLASSE

Présentation de la marque FREEZONE

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2017 par ELIE PLASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est ELIE PLASSE domicilié(e) 5 RUE DE L'ISLE - 69470 - COURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THION, Monsieur Hervé THION domicilié(e) 54 RUE DE CHARLIEU - 69470 - COURS - France.

La marque FREEZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZONE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2027.

ELIE PLASSE a également déposé les autres marques suivantes : SURFAST , OPEN GATE , EP PLASSE DEPUIS 1904 SUR-MESURE D'EXCEPTION , POLY'BROSS , CLEAN & GO , EASYWAY , CROSSMAT , EASYPASS , FREEMOP


ELIE PLASSE - 5 RUE DE L'ISLE - 69470 - COURS - France


THION, Monsieur Hervé THION - 54 RUE DE CHARLIEU - 69470 - COURS - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.