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Marques déposées par la société ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL
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L'INSOLITE DOMAINE DE SAINT PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSOLITE DOMAINE DE SAINT PAUL
ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3729091
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2020
L\'INSOLITE DOMAINE DE SAINT PAUL de ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL

Présentation de la marque L'INSOLITE DOMAINE DE SAINT PAUL

Déposée le 7 avril 2010 par la société ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSOLITE DOMAINE DE SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la société ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL domicilié(e) 0 Clos Saint Paul BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 279 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL domicilié(e) 0 Clos Saint Paul BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque L'INSOLITE DOMAINE DE SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSOLITE DOMAINE DE SAINT PAUL est expirée depuis le 7 avril 2020.

ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : L'INSOLITE


ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL, Société Civile d'Exploitation Agricole - 0 Clos Saint Paul BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 445279599


ELIE JEUNE CLOS SAINT PAUL - 0 Clos Saint Paul BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de Saint Paul.