Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLEGRAM
ELIE Jacques

Numéro de dépôt :
1100904
Date de dépôt :
15/11/1978
Lieu de dépôt :
NIORT

Présentation de la marque COLEGRAM

Déposée le 15 novembre 1978 par ELIE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « COLEGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELIE Jacques, domicilié(e) 34 ter, rue Victor Hugo 79000 NIORT - France.

La marque COLEGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COLEGRAM est expirée depuis le 15 novembre 1988.


ELIE Jacques - 34 ter, rue Victor Hugo 79000 NIORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

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