Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLEGRAM
Numéro de dépôt :
1100904
Date de dépôt :
15/11/1978
Lieu de dépôt :
NIORT
Présentation de la marque COLEGRAM
Déposée le 15 novembre 1978 par ELIE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « COLEGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COLEGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COLEGRAM est expirée depuis le 15 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003