Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUERCYNOIX
Numéro de dépôt :
1648704
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
10/07/1999
Présentation de la marque QUERCYNOIX
Déposée le 10 juillet 1989 par monsieur ELIE DENOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « QUERCYNOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUERCYNOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648704.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCYNOIX est expirée depuis le 10 juillet 1999.
ELIE DENOIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32