Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTY HOUR
M. Elie Crozet

Numéro de dépôt :
4375876
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
ARTY HOUR de Elie Crozet

Présentation de la marque ARTY HOUR

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par monsieur Elie Crozet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTY HOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est monsieur Elie Crozet domicilié(e) Chemin du Tramway - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Elie Crozet domicilié(e) Chemin du Tramway - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France.

La marque ARTY HOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTY HOUR arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


M. Elie Crozet - Chemin du Tramway - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France


M. Elie Crozet - Chemin du Tramway - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777646 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Gérance de biens immobiliers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.