Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OPEN ART WEB.COM
Elie Chabert Jean-Michel Seybald Jean-Jacques Berthieu Patrick Lachaud Liên Chabert Kenny Joyce
Numéro de dépôt :
3640009
Date de dépôt :
29/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque OPEN ART WEB.COM
Déposée par voie électronique le 29 mars 2009 par Elie Chabert, Jean-Michel Seybald, Jean-Jacques Berthieu, Patrick Lachaud, Liên Chabert, Kenny Joyce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPEN ART WEB.COM »
Les déposants sont Elie Chabert domicilié(e) 5 villa Hardy,75020 Paris - 75020 - France, Jean-Michel Seybald domicilié(e) 24 rue Lavoisier,95330 Domont - 95330 - France, Jean-Jacques Berthieu domicilié(e) 26 avenue Hoche,86000 Poitiers - 86000 - France, Patrick Lachaud domicilié(e) 18 squ des Moulinaux,92100 Boulogne - 92100 - France, Liên Chabert domicilié(e) 5 Villa Hardy,75020 Paris - 75020 - France, Kenny Joyce domicilié(e) 6 rue Reverand-Pere Cloarec,92400 La Defense - 92400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elie Chabert Elie Chabert domicilié(e) 5 villa Hardy, 5 villa Hardy,75020 Paris - 75020 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick Lachaud - 18 squ des Moulinaux,92100 Boulogne - 92100 - France
Liên Chabert - 5 Villa Hardy,75020 Paris - 75020 - France
Kenny Joyce - 6 rue Reverand-Pere Cloarec,92400 La Defense - 92400 - France
Elie Chabert Elie Chabert - 5 villa Hardy, 5 villa Hardy,75020 Paris - 75020 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516014 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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