Marque enregistrée - Marque en non vigueur

US LAND
Monsieur Elie BENSEMHOUN, demeurant:

Numéro de dépôt :
1405010
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
16/04/1997

Présentation de la marque US LAND

Déposée le 16 avril 1987 par monsieur Elie BENSEMHOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « US LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Elie BENSEMHOUN domicilié(e) 56, rue du Saut-du-Loup, 78290 CROISSY S/SEINE. - France.

La marque US LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US LAND est expirée depuis le 16 avril 1997.

Elie BENSEMHOUN a également déposé les autres marques suivantes : SPACIAL , GRIFFLAND , CUISICENTER , ISORAMA , SPACIAL , VIXON LA DISTRIBUTION A LA JAPONAISE , L'HYPERMARCHE DE LA CUISINE , VIXON , PERLE DE COTON , ISOLAND


Monsieur Elie BENSEMHOUN, demeurant: - 56, rue du Saut-du-Loup, 78290 CROISSY S/SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Meubles, glaces (miroirs);cadres; produits, non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.