Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLE DE COTON
M. elie bensemhoun
M. yoan bensemhoun
M. Usman IDRIS

Numéro de dépôt :
4238525
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
PERLE DE COTON de elie bensemhoun

Présentation de la marque PERLE DE COTON

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur elie bensemhoun, monsieur yoan bensemhoun, monsieur Usman IDRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLE DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur elie bensemhoun domicilié(e) 3 allee claude monet - 92300 - levallois perret - France, monsieur yoan bensemhoun domicilié(e) 8 rue de l'aubette de magny - 95500 - gonesse - France, monsieur Usman IDRIS domicilié(e) 3 Av. Georges Clémenceau - 77400 - Lagny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. elie bensemhoun domicilié(e) 3 allee claude monet - 92300 - levallois perret - France.

La marque PERLE DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE COTON arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

elie bensemhoun a également déposé les autres marques suivantes : BATHROOM BY PERLE DE COTON , Soft


M. elie bensemhoun - 3 allee claude monet - 92300 - levallois perret - France

M. yoan bensemhoun - 8 rue de l'aubette de magny - 95500 - gonesse - France

M. Usman IDRIS - 3 Av. Georges Clémenceau - 77400 - Lagny sur Marne - France


M. elie bensemhoun - 3 allee claude monet - 92300 - levallois perret - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 13 juillet 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°674754 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; pyjama ; peignoir.