Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SUPERMARCHE DE LA CUISINE
Monsieur Elie BENSEMHOUN

Numéro de dépôt :
1747934
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
16/04/1997

Présentation de la marque LE SUPERMARCHE DE LA CUISINE

Déposée le 16 avril 1987 par monsieur Elie BENSEMHOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « LE SUPERMARCHE DE LA CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Elie BENSEMHOUN domicilié(e) demeurant: 56, rue du Saut-du-Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France.

La marque LE SUPERMARCHE DE LA CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUPERMARCHE DE LA CUISINE est expirée depuis le 16 avril 1997.

Elie BENSEMHOUN a également déposé les autres marques suivantes : SPACIAL , GRIFFLAND , US LAND , CUISICENTER , ISORAMA , SPACIAL , VIXON LA DISTRIBUTION A LA JAPONAISE , L'HYPERMARCHE DE LA CUISINE , VIXON , PERLE DE COTON


Monsieur Elie BENSEMHOUN - demeurant: 56, rue du Saut-du-Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs