Déposée le 30 décembre 1999 par Elie BENSEMHOUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ISOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est Elie BENSEMHOUN, de nationalité française, domicilié(e) demeurant 56, rue du Saut du Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MEDIONI Avocat à la Cour - France.
La marque ISOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elie BENSEMHOUN, de nationalité française - demeurant 56, rue du Saut du Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France
Marc MEDIONI Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Métaux communs, matériaux de construction métalliques serrurerie, quincaillerie et tuyaux métalliques, produits métalliques, à savoir construction métalliques, matériaux de construction métallique, tuyauterie métallique. Appareils pour la distribution du courant électrique, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage. Appareils pour l'enregistrement du son et des images, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeurs, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires. Meubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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