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Marques déposées par la société ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées
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FREDERIC PASTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREDERIC PASTEL
ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
94529292
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2014

Présentation de la marque FREDERIC PASTEL

Déposée le 13 juillet 1994 par la société ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREDERIC PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées domicilié(e) Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2269402) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 891 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELIDIS BOISSONS SERVICES Monsieur François KANENGIESER domicilié(e) Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2269402) - 67200 - France.

La marque FREDERIC PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREDERIC PASTEL est expirée depuis le 13 juillet 2014.

ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES MONGAINS , FRANCISCAINS


ELIDIS BOISSONS SERVICES société par Actions Simplifiées - Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2269402) - 67200 - France - SIREN 309891364


ELIDIS BOISSONS SERVICES Monsieur François KANENGIESER - Rue Henri Bergson,67200 STRASBOURG (dossier no 2269402) - 67200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269402 - Publication au BOPI 2004-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235581 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 8 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382903 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 27 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474500 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474501 - Publication au BOPI 2008-05-27

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532088 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières). Dégustation de vins, services de restauration (alimentation) et d'hôtellerie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.