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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE
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VIGNE-ANTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNE-ANTIQUE
ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97665968
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque VIGNE-ANTIQUE

Déposée le 24 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « VIGNE-ANTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333268) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 219 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Direction Juridique domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333268) - 67200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNE-ANTIQUE est expirée depuis le 24 février 2017.

ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANCHEAUX , LA CHAPELLE SAINT MARTIN , LE CELLIER DU CLOCHER , LE LAMPION , PARTENAIRE , SCHLITTAFUT , PAUL ROMAIN , LES GREFFEUX , SOURIRE DE LOIRE , LES CORLAZEAUX


ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Société par Actions Simplifiée - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333268) - 67200 - France - SIREN 382219178


ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Direction Juridique - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333268) - 67200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Inscription le 23 juin 1997 - Retrait partiel n°239088 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460019 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398266 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 23 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398265 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424766 - Publication au BOPI 2005-12-21

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460018 - Publication au BOPI 2007-09-04

Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333268 - Publication au BOPI 2007-02-01

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532088 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

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