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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE
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PAUL ROMAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL ROMAIN
ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95576256
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque PAUL ROMAIN

Déposée le 16 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2290807) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 219 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Direction Juridique domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2290807) - 67200 - France.

La marque PAUL ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL ROMAIN est expirée depuis le 16 juin 2015.

ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANCHEAUX , LA CHAPELLE SAINT MARTIN , VIGNE-ANTIQUE , LE CELLIER DU CLOCHER , LE LAMPION , PARTENAIRE , SCHLITTAFUT , LES GREFFEUX , SOURIRE DE LOIRE , LES CORLAZEAUX


ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Société par Actions Simplifiée - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2290807) - 67200 - France - SIREN 382219178


ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Direction Juridique - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2290807) - 67200 - France


Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460019 - Publication au BOPI 2007-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290807 - Publication au BOPI 2005-06-14

Inscription le 22 février 2000 - Gage constitué n°295884 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460018 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299306 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297513 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°336349 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 6 juin 2000 - Concession de licence n°301539 - Publication au BOPI 2000-06-06

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532088 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Bières et boissons non alcooliques Champagnes et toutes boissons alcooliques à l'exception des bières Services d'hôtellerie, de restauration, de bars, de snack-bars

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.