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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE
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LE CELLIER DU CLOCHER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DU CLOCHER
ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97673397
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque LE CELLIER DU CLOCHER

Déposée le 3 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE CELLIER DU CLOCHER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333269) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 219 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Direction Juridique domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333269) - 67200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CELLIER DU CLOCHER est expirée depuis le 3 mars 2017.

ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANCHEAUX , LA CHAPELLE SAINT MARTIN , VIGNE-ANTIQUE , LE LAMPION , PARTENAIRE , SCHLITTAFUT , PAUL ROMAIN , LES GREFFEUX , SOURIRE DE LOIRE , LES CORLAZEAUX


ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Société par Actions Simplifiée - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333269) - 67200 - France - SIREN 382219178


ELIDIS BOISSONS SERVICES FRANCE Direction Juridique - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2333269) - 67200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333269 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262781 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 20 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381969 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460018 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460019 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532088 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

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