Marque expirée - Marque en non vigueur

Soléance
SARL ELIDIA, SARL

Numéro de dépôt :
3615337
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
Soléance de ELIDIA

Présentation de la marque Soléance

Déposée le 3 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soléance »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIDIA domicilié(e) 136 rue Guy Arnaud - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 199 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ELIDIA domicilié(e) 136 rue Guy Arnaud - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soléance est expirée depuis le 3 décembre 2018.

ELIDIA a également déposé les autres marques suivantes : Plein Vent


SARL ELIDIA, SARL - 136 rue Guy Arnaud - 30900 - NIMES - France - SIREN 503199895


SARL ELIDIA - 136 rue Guy Arnaud - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506294 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

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Production d'énergie.