(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juin 1995 par ELIDA GIBBS - FABERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577999.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2005.
ELIDA GIBBS - FABERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284600 - Publication au BOPI 1999-09-15
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°353178 - Publication au BOPI 2002-09-09
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31